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I. Informations

Le présent site internet, accessible à l’adresse devray.be (ci-après « le Site »), est édité par Stimize (mentions légales : https://stimize.com/mentions-legales) pour Devray SRL :

Dénomination de l’entreprise : Devray (SRL)
Adresse électronique : info@devray.be
Numéro de téléphone : +32 (0) 69 22 19 95
Adresse postale : Quai Donat Casterman(TOU) 65/A, 7500 Tournai
Numéro de TVA : BE 1003.934.657
Coordonnées de l’hébergeur du site internet : Hostinger, UAB (hostinger.fr) – Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie

II. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété de Devray SRL et est protégé par les lois belges et internationales en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de Devray SRL.

Concernant les médias tiers utilisés sur ce site, les attributions sont respectées conformément aux exigences des auteurs. Cela inclut les médias suivants :

devray-usinage-soudure-404-page.jpg – par fxquadro
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machine-construction-mecanique-devray.jpg – par senivpetro
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travail-du-bois-devray.jpg – par master1305

III. Modification des mentions légales

Devray SRL se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

IV. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois belges. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Tournai, Belgique qui seront seuls compétents.